Site officiel de la commune de Offwiller (Bas-Rhin - 67 - Alsace - France)

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Compte-rendus des séances

Selon l'art. R. 2121-11 du Code général des collectivités territoriales (tel que modifié par le décret n°2016-146 du 11 février 2016 relatif aux modalités de publication et de transmission, par voie écrite et par voei électronique, des actes des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale, "le compte-rendu de la séance du Conseil municipal est affiché, par extraits, à la porte de la mairie et est mis en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe". 

Vous pouvez consulter, sur cette page, les compte-rendus des séances tenues par le Conseil municipal, tels qu'ils ont été affichés en mairie et publiés dans les casiers municipaux :

 

Année 2017 

Compte-rendu de la séance du 9 juin 2017

Compte-rendu de la séance du 12 mai 2017

Compte-rendu de la séance du 7 avril 2017

Compte-rendu de la séance du 10 mars 2017 

Compte-rendu de la séance du 10 février 2017

Compte-rendu de la séance du 13 janvier 2017 

 

Année 2016 

Compte-rendu de la séance du 18 novembre 2016

Compte-rendu de la séance du 14 octobre 2016

Compte-rendu de la séance du 9 septembre 2016 

Compte-rendu de la séance du 1er juillet 2016 

Compte-rendu de la séance du 10 juin 2016

Compte-rendu de la séance du 13 mai 2016

Compte-rendu de la séance du 8 avril 2016 

Compte-rendu de la séance du 11 mars 2016