Site officiel de la commune de Offwiller (Bas-Rhin - 67 - Alsace - France)

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Les arrêtés du Maire

Téléchargez les arrétés municipaux actuellement en vigueur sur le territoire de la commune :

   2017
 

ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT dans la rue de la Dîme ainsi que dans certaines portions de la rue du Stade et de la Libération (18 avril 2017)

   
   2016
  ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT des véhicules de plus de 3.5 tonnes dans la rue de la Chapelle, la Cité Bellevue, la rue des Quilleurs et la rue des Ecoles (10 mai 2016)
   
   2014
 

ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS DU MAIRE au 1er Adjoint (4 avril 2014)  

 

ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS DU MAIRE au 2ème Adjoint (4 avril 2014)         

 

ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS DU MAIRE au 3ème Adjoint (4 avril 2014)  

 

ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS DU MAIRE au 4ème Adjoint (22 juillet 2014) 

 

ARRETE REGLEMENTANT LES STATIONNEMENTS dans la rue du Cimetière (5 août 2014)  

  ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION à l'une des entrées de la rue Rohrei (5 août 2014)
   
  2013
 

ARRETE REGLEMENTANT LES ARRETS ET LES STATIONNEMENTS DANS LA RUE DES QUILLEURS (18 avril 2013) 

 

ARRETE INTERDISANT LES DEJECTIONS CANINES sur le domaine public communal (10 mars 2013)

   
  2012
 

ARRETE REGLEMENTANT CERTAINES ACTIVITES EN PLAINE D'OFFWILLER (30 mai 2012) 

 

ARRETE REGLEMENTANT CERTAINES ACTIVITES EN FORET COMMUNALE D'OFFWILLER (25 mai 2012) 

 

ARRETE FIXANT REGLEMENTANT LES ARRETS, LES STATIONNEMENTS ET LA CIRCULATION dans la rue des Tilleuls et à ses abords (9 mars 2012)

   
  2010
 

ARRETE FIXANT LES REGLES DE STATIONNEMENT au lieu-dit Bruck (10 septembre 2010)

 

ARRETE FIXANT LES REGLES DE FONCTIONNEMENT et d'utilisation de la place de la Houlette (12 février 2010)

 

ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS DU MAIRE au 1er Adjoint (13 janvier 2010)

 

ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS DU MAIRE au 2ème Adjoint (13 janvier 2010)

 

ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS DU MAIRE au 3ème Adjoint (13 janvier 2010)

   
  2009
 

ARRETE MUNICIPAL INTERDISANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES de plus de 3.5 tonnes dans la rue des Bergers (3 juillet 2009)

 

ARRETE MUNICIPAL INTERDISANT LA CIRCULATION DES VEHICULES DE PLUS DE 3,5 TONNES dans la rue de Stade, la rue Rohrei et la rue de la Bleich (29 avril 2009)

 

ARRETE MUNICIPAL INTERDISANT TOUTE CIRCULATION sur le chemin reliant la rue de la Bleich à la rue des Bergers (29 avril 2009)

           

ARRETE MUNICIPAL prescrivant la fermeture de la place du monuments aux Morts à la circulation et au stationnement des véhicules (9 avril 2009)

                     
  2008
 

ARRETE MUNICIPAL INTERDISANT LA CIRCULATION des véhicules de plus de 3.5 tonnes sur certains chemins communaux (22 décembre 2008)

 

ARRETE MUNICIPAL INTERDISANT LA DIVAGATION DES CHIENS en domaine forestier et imposant leur tenue en laisse (9 mai 2008)

 

ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS DU MAIRE au 1er Adjoint (28 mars 2008)

 

ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS DU MAIRE au 2ème Adjoint (28 mars 2008)

 

ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS DU MAIRE au 3ème Adjoint (28 mars 2008)

   
  2004
 

ARRETE MUNICIPAL PRESCRIVANT AUX HABITANTS LE BALAYAGE ET LA MISE EN TAS DES NEIGES au-devant de leurs immeubles bâtis et non-bâtis (16 septembre 2004)