Site officiel de la commune de Offwiller (Bas-Rhin - 67 - Alsace - France)

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Compte-rendus des séances

Selon l'art. R. 2121-11 du Code général des collectivités territoriales (tel que modifié par le décret n°2016-146 du 11 février 2016 relatif aux modalités de publication et de transmission, par voie écrite et par voie électronique, des actes des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale, "le compte-rendu de la séance du Conseil municipal est affiché, par extraits, à la porte de la mairie et est mis en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe". 

Vous pouvez consulter, sur cette page, les compte-rendus des séances tenues par le Conseil municipal, tels qu'ils ont été affichés en mairie et publiés dans les casiers municipaux :

 

Année 2018

Compte-rendu de la séance du 14 décembre 2018

Compte-rendu de la séance du 9 novembre 2018 

Compte-rendu de la séance du 12 octobre 2018

Compte-rendu de la séance du 14 septembre 2018

Compte-rendu de la séance du 9 juillet 2018

Compte-rendu de la séance du 4 mai 2018

Compte-rendu de la séance du 13 avril 2018

Compte-rendu de la séance du 9 mars 2018

Compte-rendu de la séance du 9 février 2018

Compte-rendu de la séance du 12 janvier 2018